Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Comité Départemental du tourisme de la Marne L'effet champagne !
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
99771566
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Comité Départemental du tourisme de la Marne L'effet champagne !

Déposée le 22 janvier 1999 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comité Départemental du tourisme de la Marne L'effet champagne ! »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE domicilié(e) 13 bis Rue CARNOT, 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 606 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL du TOURISME DE LA MARNE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque Comité Départemental du tourisme de la Marne L'effet champagne ! est expirée depuis le 22 janvier 2009.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE a également déposé les autres marques suivantes : LA MARNOTHERAPIE , Balades fleuries , n° 47 décembre 2001 le regard sur l'actualité du tourisme l'effet champagne ! , LA MARNE secrets CHOISIS , ROUTE DE LA BIERE , fleurs de champagne , Made in Lorraine , MANCHE TOURISME , COMITÉ DÉPARTEMENTAL L'effet Champagne ! DU TOURISME DE LA MARNE , LA MARNE L'EFFET CHAMPAGNE !


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA MARNE ASSOCIATION Loi 1901 - 13 bis Rue CARNOT, 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - France - SIREN 318606233


COMITE DEPARTEMENTAL du TOURISME DE LA MARNE - France


Inscription le 28 juin 1999 - Renonciation totale n°280289 - Publication au BOPI 1999-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

- affiches et affichettes - dépliants brochures et cartes touristiques - autocollants - stylos, cartes postales - papier à lettres - cartes de visite - distribution de prospectus, d'échantillons. - conseils, informations ou renseignements d'affaires - reproduction de documents. - gestion de fichiers informatiques - organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - édition de livres, de revues. - production de spectacles, de films. - organisation de concours en matière, d'éducation ou de divertissement. - organisation et conduite de colloques, conférences congrès. - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - organisation de loterie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.